google

Google n’obtiendra qu’un million de dollars pour ses frais de justice face à Oracle

Juridique – Le moteur de recherche, grand vainqueur du procès l’opposant à l’éditeur de logiciels, réclamait quatre fois plus.

Grand vainqueur de sa bataille judiciaire avec Oracle, Google entendait également obtenir d’importantes indemnités pour les frais de justice engagés. Le moteur a pris sa calculette et a réclamé la bagatelle de 4 millions de dollars.

Sur cette somme, Google affirme que 2,9 millions de dollars ont été consacrés à la collecte, la transcription et la copie de 97 millions de documents auprès de 86 sources différentes.

Effort intellectuel 

Pour cela Google dit avoir fait appel à une entreprise spécialisée qui a converti tous les documents en fichiers TIFF afin qu’Oracle puisse les consulter. Le géant de la recherche en ligne a également fourni quelques 3,3 millions de documents internes qui représentent plus de 20 millions de pages.

Enfin, 60 témoins ont été cités dont certains ont témoigné plusieurs fois.

C’est le juge William Alsup, qui a dirigé le procès, qui a tranché cette question. Et selon PCWorld, il aurait nettement réduit la note pour Oracle en fixant ces frais à 1 million de dollars.

Le magistrat estime en effet que la recherche d’informations relève d' »un effort intellectuel » qui ne peut être facturé. Les coûts générés par l’expert commis d’office ont au contraire été pris en compte..

Laisser une réponse